NOTRE EXPERTISE

CONTENTIEUX INTERNATIONAL

PARIS - GENEVE

Archipel a une expérience unique des contentieux transfrontaliers complexes : procédures parallèles, mesures provisoires, conventions internationales, procédures OHADA, connaissance du terrain dans les juridictions difficiles. Archipel a toujours pour objectif un résultat rapide dans le meilleur intérêt de ses clients. Les méthodes alternatives de résolution des contentieux (MARC) sont systématiquement envisagées.

ARBITRAGE INTERNATIONAL

GENEVE

Depuis ses bureaux de Genève, place historique de l’arbitrage international, Archipel offre des services complets d’arbitrage. Les avocats d’Archipel pratiquent comme conseils ou arbitres en application de la plupart des règlements internationaux (ICC, CNUDCI, Règlement suisse, CPA, NAI, CIRDI, TAS, etc.) et selon une variété de droits applicables et de sièges. Archipel met en oeuvre les techniques de procédure favorisant un résultat rapide et le contrôle des coûts. Les méthodes alternatives de résolution des contentieux (MARC) sont toujours envisagées.

VIE DE L'ENTREPRISE

PARIS - GENEVE

Archipel assiste les dirigeants et actionnaires à toutes les étapes de la vie de l’entreprise : structuration, création de sociétés, pactes d'actionnaires, fusions & acquisitions, joint-venture, détachement de travailleurs, aspects sociaux.

EXECUTION INTERNATIONALE & RECOUVREMENT DE CREANCES

PARIS - GENEVE

Archipel est un acteur reconnu au niveau mondial en matière d’exécution internationale et de recouvrement de créances. Il a une expérience particulière des contextes frauduleux, dans lesquels il aide les victimes (Etats, entreprises ou particuliers) à recouvrer les actifs détournés. Archipel exécute les jugements et les sentences arbitrales partout dans le monde, y compris contre des Etats ou des entités étatiques. Ses avocats préparent la stratégie d’exécution et la mettent en oeuvre grâce à leur réseau international de correspondants - avocats, consultants et spécialistes.

DETTE SOUVERAINE & IMMUNITES

PARIS

Archipel conseille ses clients sur tous les aspects de la dette souveraine, y compris des pays émergents (Archipel est membre affilié de l'EMTA - Emerging Markets Trade Association). Il possède une expertise rare en matière de recouvrement d’actifs souverains et de régimes d’immunité. Archipel a également l’expérience de la sphère étatique et de ses exigences : en matière de négociations avec les gouvernements, de relations avec les organisations internationales ou avec les sociétés d’Etat, les avocats d’Archipel font la différence.

CONTRATS INTERNATIONAUX

PARIS - GENEVE

Archipel conseille ses clients pour conclure le contrat adéquat, quels que soient la situation et les pays concernés, pour tous les contrats usuels du commerce international : vente, distribution, agence, licence, leasing, franchise, etc.

DROIT PENAL DES AFFAIRES & ANTI-FRAUDE

GENEVE

À Genève, Archipel défend ses clients, entreprises et dirigeants, devant les autorités et juridictions cantonales et fédérales. Les avocats d’Archipel disposent d'une expérience reconnue en matière de criminalité économique et pratiquent aussi l’entraide judiciaire en matière pénale. À Paris, Archipel collabore avec des spécialistes en droit pénal des affaires lorsque les dossiers l’exigent.

ETHIQUE DES AFFAIRES & CONFORMITE

GENEVE

Archipel accompagne ses clients dans la gestion préventive des problématiques de compliance : audits internes, enquêtes administratives, codes de conduite, cartographie des risques, dispositifs d’alertes, évaluation des partenaires commerciaux, mise en place de dispositifs anti-corruption. Archipel assiste également ses clients devant les régulateurs.

SANCTIONS COMMERCIALES INTERNATIONALES

PARIS - GENEVE

Archipel a une expertise reconnue en matière de sanctions (ONU, UE, Suisse et OFAC). Le cabinet conseille ses clients sur les conséquences des sanctions nationales et internationales sur leurs contrats en cours et leurs activités à venir.

INVESTISSEMENTS ETRANGERS

PARIS - GENEVE

Archipel accompagne ses clients dans leurs investissements à l’étranger. Qu’il s’agisse d’immobilier, d’acquisitions d’entreprises ou des aspects régulatoires, Archipel gère l’aspect juridique de l’opération pour laisser ses clients se concentrer sur les aspects commerciaux. Les avocats d’Archipel ont une connaissance pointue du système OHADA et conseillent leurs clients sur les investissements dans les pays africains.

VINS & SPIRITUEUX

PARIS

Archipel conseille ses clients pour toutes les questions de droit de la vigne et du vin, y compris l’investissement, la transmission ou la cession de domaines viticoles, les aspects réglementaires et fiscaux.

SPORT

GENEVE

Archipel représente les athlètes et les fédérations devant les instances sportives de résolution des litiges. Archipel maîtrise les aspects juridiques et économiques du secteur sportif et conseille ses divers acteurs sur les questions de gouvernance : création et modernisation des règlements, compliance interne, audits de prévention et identification des violations, etc.

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Toutes les demandes sont traitées de façon confidentielle.

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